C G V
Conditions générales de vente:
Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve aux présentes conditions générales de vente. Ces C.G.V prévalent sur toutes autres conditions de vente générales ou particulières non expressément agréées par la représentante légale de Djebel arduinna Bijoux.
Djebel Arduinna Bijoux est un site de vente en ligne des créations de Catherine MERCIER,personne physique,bijoutière fabricante depuis 1981
Ce site est hébergé par Cmonsite,édité par la société "Lord of the web",siège social,passage de la bonne graine 75011 Paris
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre d’une part, la représentante légale de Djebel Arduinna Bijoux– immatriculée sous le numéro de siret 322 121 674 00020, et d’autre part, le client (particulier, professionnel, association, collectivité) souhaitant passer commande auprès de ladite enseigne.
Le client reconnaît donc avoir pris connaissance, au moment de la passation de la commande des conditions générales de vente ci-dessous .
Tarif et facturation:
Les prix indiqués sont en euros et s’entendent hors frais de port et d’emballage.
La facturation est établie conformément à l'article 293B du CGI : sans Tva déductible
Nos tarifs sont donnés à titre indicatif et susceptibles d’être modifiés à tout moment sans préavis.
Les prix des produits vendus sont ceux en vigueur sur le site au jour de la prise de commande.
Articles:
Les caractéristiques essentiels des articles (dimensions, couleurs) sont mentionnés sur le détail des fiches produits de la boutique.
Pour les commandes particulières, les caractéristiques générales de la création seront établies avec le client. Le seul motif accepté de retour d’une commande sur mesure serait le non respect de l'une ou l'autre des caractéristiques définies (à l'exclusion de différences de nuances minimes) (voir. Réserves.)
Commandes et paiement:
La commande passée par le client doit comporter impérativement tous les éléments nécessaires à son traitement : Référence du produit ou des produits, options choisies, coordonnées complètes de livraison et de facturation.
-le client est un particulier ou une association : Tous les règlements s’effectuent au comptant. De ce fait, la commande ne sera validée que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. Règlement par CB (Paypal), chèque, virement ou mandat-cash.
-le client est une entreprise : Tous les règlements s’effectuent au comptant. De ce fait, la commande ne sera validée que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. Règlement par Paypal, chèque, virement ou mandat-cash
-le client est une collectivité : La facture et les éléments nécessaires à l’établissement du mandat sont joints à la commande de telle façon que le mandatement puisse être fait dans un délai raisonnable après la livraison.
Pour les commandes sur mesure, celles-ci sont réputées fermes et définitives : ni modification, ni remboursement, ni échange ne seront accordées.
Il appartient au client, au moment de passer sa commande de vérifier l’exactitude des caractéristiques de celle-ci.
A ce titre, sont considérés comme valant preuve de la nature, du libellé, de la date de la commande et de toute autre mention utile :
* Les systèmes d’enregistrement automatiques pour les commandes internet (mail…).
* Les formulaires papier, rédigés très lisiblement pour les commandes par courrier.
.Réserve de propriété:
La representante légale de Djebel Arduinna Bijoux conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement intégral du prix en principal et en accessoires.
A ce titre, si le client fait l’objet d’un redressement ou d’une liquidation judiciaire, la représentante légale de l'atelier Artepolis se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.
La présente clause n’empêche pas que les risques de perte ou de détérioration de la marchandise, ainsi que les dommages qu’elle pourrait occasionner, soient transférés au client dès la livraison à celui-ci.
La commande d’un produit implique de la part du client, l’acceptation inconditionnelle de cette clause.
Livraison:
Délais:
Après réception du règlement, le délai de livraison est variable selon le produit concerné. (voir les conditions particulières à chaque produit). Le délai donné étant toujours purement indicatif, il nous est impossible d’en garantir le respect notamment :
* en cas de force majeure (guerre, catastrophes naturelles, incendie, grèves, accidents, impossibilité d’être approvisionné et toute autre cause interférant dans le processus normal de fabrication).
* à l’approche des fêtes ou d’évènements spéciaux (jours fériés..). Dans ce dernier cas, il est conseillé de passer commande à l’avance afin de prendre en compte un allongement éventuel de ces délais.
* en cas d'absence de l'atelier (participation à un salon, une exposition). Consulter l'agenda du site.
Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison ne pourra donner lieu à aucun dédommagement ou annulation de commande.
De plus, les délais indiqués sont les délais valables pour la seule France métropolitaine.
Livraison:
Les marchandises expédiées par le transporteur de notre choix voyagent aux risques et périls du client destinataire.
Les produits sont livrés par les soins du transporteur à l’adresse indiquée sur le bon de commande.
La représentante légale de Djebel Arduinna Bijoux ne pourra être tenue responsable des retards et dégradations occasionnés par le transport.
Vérifiez de ce fait à la livraison l’état du colis. Toute contestation concernant les dommages dus au transport sera exclusivement formulée par l’acheteur : veuillez confirmer au transporteur par lettre recommandée dans les 48 heures, toute réserve faite à la livraison.
Frais de port et d’emballage;
Les frais de port et d’emballage sont établis sous forme d'un forfait variable selon le poids de la commande,d'après les tarifs officiels de La Poste,pour les lettres suivies nationales et internationales,et les paquets en colissimo,en intra et extra national.
-commandes sur mesure, seules les réclamations portant sur une erreur dans les caractéristiques générales demandées, due au fabricant, seront prises en compte. Elles ne pourront faire l’objet que d’un échange. Le renvoi du colis, dans son emballage d’origine, devra intervenir dans les 72 heures suivant la livraison (cachet de la poste faisant foi). Le fabricant joindra le remboursement de ces frais de retour lors de l’envoi du produit d’échange (sous réserve que le reçu postal mentionnant ce montant ait été fourni par le client).
Réserves, réclamations, échanges et retours
Si le produit livré ne correspond pas au produit commandé et que l’erreur est du fait de la représentante de Djebel Arduinna Bijoux (le bon de commande validé par le client faisant foi des informations fournies par ses soins), celui-ci sera intégralement remboursé ainsi que les frais de retour. (sous réserve que le reçu postal mentionnant ce montant ait été fourni par le client).
Pour les commandes « boutique », si malgré tout le soin apporté à la réalisation de mes créations, le client n'est pas satisfait et souhaite exercer son droit de retractation, ce retour se fera à ses frais, en courrier suivi, après qu'il m'en ait fait part au 03 24 30 58 37 et au maximum dans les 14 jours suivants la réception de la commande. Les commandes étant expédiées avec un suivi, le jour de dépôt figurant sur le site de suivi de la poste, fera foi du jour de réception de la commande. Joindre à ce retour un rib, le remboursement étant réalisé par virement bancaire, à réception de la marchandise retournée.
GARANTIE et ENTRETIEN :
tous les bijoux sont garantis un an après la date de réception ,durant ce délai ,réparation et entretien sont gratuits (frais de retour à la charge de la boutique sur présentation d'un justificatif)
passé ce délai d'un an,les bijoux sont toujours réparables,entretien,replacage métal précieux possibles,les frais comptés pour cela seront ceux des matériaux mis en oeuvre,un devis pourra vous être proposé sur demande.
La politique de ma pratique professionnelle étant de réaliser des bijoux durables et capables de vous accompagner le plus longtemps possible.
Lieu de juridiction – Droit applicable
En cas de litige, le tribunal de Charleville-Mézières est le seul compétent.
Le droit français s’applique aux relations entre la représentante légale de Djebel Arduinna Bijoux et l’acheteur.
Les modèles, créations et photos présentées sont la propriété exclusive de la représentante légale de Djebel Arduinna Bijoux, toute reproduction en est strictement interdite.
Informations légales
Les données personnelles qui vous sont demandées sont indispensables au traitement de votre commande : celle-ci est susceptible de ne pas être validée en cas de défaut de renseignements.
Par application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Liberté », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression aux données vous concernant auprès de Bijoux Catherine MERCIER 1 rue du château 08 130 Neuville-Day ,France, en indiquant vos coordonnées.
De plus, la représentante légales deDjebel Arduinna Bijoux,s’engage à ne pas communiquer de quelque manière que ce soit les renseignements concernant ses clients
Conditions particulières:
Disponibilité
Les créations présentées sont les exemplaires disponibles au jour de la commande. Il est possible de commander des reproductions approchantes des exemplaires déjà vendus. Attention, ce type de commande ne peut pas faire l'objet de retour, étant réputé comme commande sur mesure. La photo du modèle choisi n'étant qu'indicative d'une thématique. Il est impossible de refaire un bijou à l'identique
Délai
Le délai normal d'expédition
* pour les créations en stock est de 3 à 6 jours, par envoi postal suivi.
Ce délai n'est donné qu'à titre indicatif et peut être rallongé en période de salons (voir le calendrier des déplacements) ou lors de circonstances exceptionnelles, sans que ce délai supplémentaire ne puisse donner lieu à un quelconque dédommagement. Il appartient au client prévoir sa commande suffisamment tôt. Pour toute commande présentant un impératif de délai, merci de me contacter au 03 24 30 58 37 avant de passer commande.
* pour les créations hors stock, le délai est de 1 à 3 semaines.
Réserves
Il est entendu que le client accepte sans réserve, le choix, la finition, le style et les dimensions défini par le fabricant. A tout moment et sans préavis, des modifications peuvent intervenir.
Le renvoi du colis, dans son emballage d’origine, devra intervenir dans les 48 heures suivant la livraison (cachet de la poste faisant foi). Le fabricant joindra le remboursement de ces frais de retour lors de l’envoi du produit d’échange (sous réserve que le reçu postal mentionnant ce montant ait été fourni par le client).
Commande
La commande passée par le client doit comporter impérativement tous les éléments nécéssaires à son traitement : référence, coordonnées complètes de livraison.
Les commandes peuvent être passées directement par internet ou par courrier. A la commande courrier doit être joint le moyen de paiement : chèque, mandat.
S’agissant d’une fabrication artisanale sur mesure, les commandes sont réputées fermes et définitives : ni modification, ni remboursement, ni échange ne seront accordées.
Il appartient au client de bien vérifier, au moment de passer sa commande, l’exactitude de celle-ci.
A ce titre, sont considérés comme valant preuve de la nature, du libellé, de la date de la commande et de toute autre mention utile :
* Les systèmes d’enregistrement automatiques pour les commandes internet
* Les formulaires papier, rédigés très lisiblement pour les commandes par courrier.